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IRVE statique

Spécification du fichier d'échange relatif aux données concernant la localisation géographique et les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques

IRVE dynamique

Spécification du fichier d'échange relatif aux données concernant la localisation géographique et les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques

Données essentielles des marchés publics français

Données des attributions de marchés publics et de contrats de concessions supérieures à 40 000 euros.

Spécification du fichier de déclaration de profil d'acheteur

Catalogue simplifié

Spécification du modèle de données relatif au catalogue des jeux de données publiés en open data par une collectivité

Délibérations

Spécification du modèle de données relatif aux délibérations adoptées par une collectivité locale

Équipements

Spécification du modèle de données relatif aux équipements collectifs publics d'une collectivité

Subventions

Spécification du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité

Lieux de covoiturage

Spécification des lieux permettant le covoiturage

Informations travaux

Schéma permettant de décrire des projets de travaux d'infrastructure.

Lieux de stationnement

Spécification des lieux permettant le stationnement en parc

Budget des collectivités et établissements publics locaux

Les données essentielles du budget permettent de décrire le contenu des étapes budgétaires des collectivités locales et des établissements publics. Il permet de préciser les catégories de montants fin [...]

DAE

Spécification du modèle de données relatif aux DAE

Prénoms des nouveaux-nés

Spécification du modèle de données relatif aux prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil

Aménagements cyclables

Spécification du schéma de données d'aménagements cyclables

Stationnement cyclable

Spécification du fichier décrivant les emplacements de stationnement cycable.

Lieux de médiation numérique

Spécification du standard national des lieux de médiation numérique

Base Adresse Locale (BAL)

Fichier contenant toutes les adresses d'un territoire donné

Hautes rémunérations dans la fonction publique

Spécification du fichier de déclaration des dix rémunérations les plus élevées des agents publiques

Menus de la restauration collective

Schéma permettant de décrire les menus des repas proposés par les collectivités locales, les établissements publics et privés. Il permet de préciser les modalités de distribution et le contenu des men [...]

Composition des plats des menus de la restauration collective

Description des plats proposés par des collectivités locales, des établissements publics et des entreprises dans le cadre de l'offre de restauration collective. Il permet de préciser les modalités de [...]

Schéma des données d'accessibilité des ERPs

Spécification du fichier d'échange relatif aux données d'accessibilité des Établissements Recevant du Public (ERP).

Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

Spécification du fichier d'échange relatif aux schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables.

Registre d'entrée d'archives

Spécification du standard national des registres d'entrée d'archives

DATAtourisme

Ontologie destinée à structurer les données décrivant l'ensemble des points d'intérêts recensés par les Offices de Tourisme, Agences Départementales et Comités Régionaux du Tourisme. Fêtes et manifest [...]

Zone à Faibles Emissions

Spécification du schéma de données des Zones à Faibles Emissions

Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises

Spécification du fichier d'échange relatif aux arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises gérés par les collectivités.

Stations de taxi

Spécification des stations de taxi à usage public

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

Spécification des données fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

Point d'Eau Incendie (PEI)

Spécification du modèle de données relatif aux PEI

Itinéraires de randonnée

Spécification du fichier d'échange relatif aux itinéraires de randonnée

Emprise de stationnement sur la voirie

Spécification du schéma de données d'emprises de stationnement

Schéma pour les passages à niveau

Spécification du fichier décrivant les emplacements de passages à niveau.

Comptage des mobilités (Site)

Spécification du fichier d'échange relatif aux comptages des mobilités.

Comptage des mobilités (Channel)

Spécification du fichier d'échange relatif aux comptages des mobilités.

Comptage des mobilités (Measure)

Spécification du fichier d'échange relatif aux comptages des mobilités.

Dispositifs d'aides

Spécification du fichier d'échange relatif aux dispositifs d'aides.

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC

Spécification du fichier d’échange relatif aux parts de véhicules à faibles émissions dans les parcs de véhicules des entreprises de location, location-vente et crédit-bail de véhicules, des plateform [...]

Services de l'inclusion

Standard CNIG Friches

Spécification du fichier d'échange conforme au standard CNIG Friches relatif aux friches urbanisées. Une friche "urbanisée" a connu une activité économique (industrielle, artisanale, logistique, comme [...]

Indice de réparabilité

Schéma de données pour l'indice de réparabilité

Impact d’un service public numérique

Schéma de données pour les indicateurs d’impact d’un service public numérique

Accessibilité du cheminement en voirie

Standard pour les données utiles au cheminement des personnes à mobilité réduite ou en situation de handicap dans les domaines voirie, espace public, et établissements recevant du public.

Plan du corps de rue simplifié (PCRS)

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique.

Socle des Réseaux (STAR-DT)

Limité aux objets les plus utiles et en n'abordant aucune logique « métiers », le StaR-DT constitue le socle commun de base décrivant à très grande échelle les réseaux concernés par le Décret DT-DICT [...]

Occupation des sols à grande échelle

Prescriptions nationales pour la production d’une base de données d’occupation du sol à grande échelle.

Continuités Ecologiques Régionales

Prescriptions nationales pour la dématérialisation des Continuités Ecologiques Régionales (CER).

Dessertes pour le transport de bois

Modèle de données partagé afin d’homogénéiser les pratiques lors de la numérisation de données liées au transport du bois.

Géostandard d’éclairage extérieur (EclExt)

Standard de base de données géographique applicable aux points lumineux d’éclairage extérieur visant à améliorer la connaissance du parc d’éclairage (public comme privé) existant et à l’homogénéiser t [...]

Géostandard de réseaux électriques (StaR-Elec)

Géostandard vectoriel métier, transverse aux maîtres d’ouvrage de réseaux électriques en espaces extérieurs, basé sur le modèle de StaR-DT et utilisable pour diverses thématiques (transport, distribut [...]

Aménagement Numérique des Territoires GraceTHD

Le géostandard Aménagement Numérique des Territoires - GraceTHD propose d’apporter un vocabulaire et une structure de données commune aux acteurs impliqués dans le très haut débit et en particulier le [...]

Plan local d'urbanisme (PLU)

Ce document produit par le groupe national du CNIG décrit les spécifications des données des plans locaux d'urbanisme (PLU). Ces spécifications visent à standardiser les données géographiques des PLU.

Carte communale

Ce document produit par le groupe national du CNIG décrit les spécifications des cartes communales dématérialisées.

Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

Ce document produit par le groupe national du CNIG décrit les spécifications des données relatives aux SCOT en standardisant les données géographiques des périmètres de SCOT, et y associant les pièces [...]

Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Ce document produit par le groupe national du CNIG décrit les spécifications des données des plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV). Ces spécifications visent à standardiser les données géogr [...]

Servitudes d'utilité publique (SUP)

Ce présent document décrit les spécifications des données des Servitudes d'Utilité Publique. Ces spécifications visent à standardiser les données géographiques des SUP.

Classe POLE-ECO du standard CNIG Sites Economiques

Spécification du fichier d'échange conforme au standard CNIG Sites Economiques pour la classe POLE-ECO : Pôle économique

Classe SITE-ECO du standard CNIG Sites Economiques

Spécification du fichier d'échange conforme au standard CNIG Sites Economiques pour la classe SITE-ECO : Site économique

Classe TERRAIN-ECO du standard CNIG Sites Economiques

Spécification du fichier d'échange conforme au standard CNIG Sites Economiques pour la classe TERRAIN-ECO : terrain économique

Classe ETABLISSEMENT du standard CNIG Sites Economiques

Spécification du fichier d'échange conforme au standard CNIG Sites Economiques pour la classe ETABLISSEMENT : établissement économique

Classe OPERATION-AMENAGEMENT du standard CNIG Opérations d'aménagement

Spécification du fichier d'échange conforme au standard CNIG Opérations d'aménagement pour la classe OPERATION-AMENAGEMENT

Classe SECTEUR du standard CNIG Opérations d'aménagement

Spécification du fichier d'échange conforme au standard CNIG Opérations d'aménagement pour la classe SECTEUR

Classe PROGRAMME du standard CNIG Opérations d'aménagement

Spécification du fichier d'échange conforme au standard CNIG Opérations d'aménagement pour la classe PROGRAMME

Aires de livraison

Spécification du fichier d'échange relatif aux aires de livraison

Indice de durabilité - Téléviseur

Schéma de données pour l'indice de durabilité - téléviseur

Indice de durabilité - Lave-linge

Schéma de données pour l'indice de durabilité - lave-linge

Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Spécification du fichier d'échange relatif aux déclarations de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi [...]

Schéma des fontaines à eau

Spécification du fichier d'échange relatif aux fontaines à eau mises à disposition notamment par les Etablissements recevant du public (ERP) dans le cadre de la loi anti-gaspillage.

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